Mentions légales

I – Identification

Le site est proposé par l’association Cyber’Occ (ci-après désignée « Cyber’Occ »). Son siège social est situé à l’adresse suivante : Bâtiment Datavalley – 1000 L’Occitane – 31670 – Labège.

Contact : contact@cyberocc.fr
N° SIREN : 918639402 / Code APE : 6202A

II – Directeur de la publication

Marc Sztulman – Président de Cyber’Occ.

III – Hébergeur

  • Nom de l’hébergeur : o2switch
  • Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : https://www.o2switch.fr

IV – Droit applicable

Le contenu du site est régi par la loi française en vigueur, et tout litige résultant dudit contenu sera soumis aux tribunaux compétents de Toulouse.

V – Droits d’auteur – Droit de propriété intellectuelle – Marques

L’ensemble du site est soumis à la réglementation applicable aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Les photographies, visuels et illustrations diffusés sur le site ne peuvent en aucun cas être téléchargés, copiés ou faire l’objet d’une autre utilisation.

La reproduction de tout ou partie du site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’association Cyber’Occ.

Toutefois, la reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération),
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site internet https://www.cyberocc.com de l’association Cyber’Occ. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »

Pour toute autre utilisation, veuillez consulter le Directeur de la publication.
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